Le mois de l'innovation en douane

Douane
 
Publié le : 08/11/2022

La douane se transforme et innove en facilitant les démarches des usagers et de ses agents à travers la création d'applications, d'outils, de services en ligne...  Dans le cadre de la 9e édition du Mois de l’innovation publique, un Webinaire « journée de l'innovation en douane » se tiendra le 21 novembre au Vitalys.

Quelles innovations pour la douane en 2022 ?

DéclareDouane : un service en ligne dédié aux produits achetés à l'étranger

Le dédouanement des particuliers (qui ramènent des biens avec eux de l'étranger) est un plan essentiel de l'activité des services en frontière :

  • des points de passage nombreux et variés (vecteur aérien, maritime et routier)
  • plusieurs dizaines de milliers de déclarations de particuliers chaque année
  • plusieurs millions d'euros en jeu de droits et taxes tous les ans

Les agents en charge de cette activité et les voyageurs ne possèdent aucun outil pour les accompagner dans ces démarches.

Qu'est-ce que DéclareDouane ? 

DéclareDouane est un projet innovant monté en partenariat avec la Direction interministérielle du numérique (DINUM) sous forme de startup d'Etat, la première en Douane. Le service en ligne DéclareDouane a été lancé à destination des tous les agents et du grand public fin juillet 2022.

L'innovation DéclareDouane

  • Créer un outil dématérialisé, à destination à la fois des usagers qui voyagent à l'étranger et des agents en charge du dédouanement des particuliers
  • Pouvoir accéder rapidement et aisément à toutes les informations et simuler l'achat de biens à l'étranger

Evolutions à venir pour le service en ligne DéclareDouane 

  • Créer un outil permettant aux usagers de déclarer en ligne les biens achetés lors de leur voyage à l'étranger
  • Mettre en place, avec les agents, une version spécifiquement dédiée aux douaniers pour le suivi et le contrôle des déclarations réalisées par les usagers
  • Continuer à améliorer l'outil déjà en ligne : nouveaux biens déclarables, nouvelles fonctionnalités, déclaration en ligne, paiement en ligne...

Application Telemac : faciliter le contrôle de marchandise sur le terrain

Le contrôle de la marchandise sur le terrain est au cœur de l'activité de la douane. De nombreux contrôles sur place nécessitent encore d'emporter de la documentation papier, ou de retourner au bureau pour écrire la procédure.

Grâce à l'innovation douane, la moitié de la douane (branche de la surveillance) est dotée de téléphones portables, avec à ce jour deux applications douanières : Agnet et Telemac.

L'innovation Telemac

  • Equiper tous les agents en charge des contrôles téléphones mobiles
  • Démultiplier le nombre d'applications pour répondre aux besoins de terrain

Chiffres clés 

  • 6000 agents bénéficiaires des premiers déploiements d'applications
  • 10 nouvelles applications développées d'ici fin 2024
  • 4 directions interrégionales pilotes pour expérimenter les premières applications : Occitanie, Bourgogne-Franche Comté-Centre Val de Loire, Paris Aéroports, Normandie
  • 10% de gain de temps estimé pour les agents en charge des contrôles, permis grâce au développement des nouvelles applications mobiles

Valorisation des données : cibler les flux de marchandises et analyser la performance

On compte plus 200 applicatifs douaniers et des milliards de données douanières, longtemps restées cloisonnées et peu valorisées. Avec la valorisation des données, deux enjeux ressortent pour la douane : le ciblage des flux de marchandises illicites et l'analyse de la performance.

L'innovation sur la valorisation des données 

  • Des applications novatrices, basées sur la donnée, au service de tous les métiers de la douane
  • De l'intelligence artificielle pour aider à identifier des schémas de fraude, sous le contrôle et au bénéfice des douaniers
  • Une infrastructure innovante, le lac de données

Chiffres clés

  • 19 applications prototypées à ce jour (25 d'ici fin 2023)
  • 25% de prescriptions de contrôles  du SARC (partie dédouanement) issues de la science des données en objectif 2023
  • 17 000 utilisateurs potentiels - la valorisation des données est au service de l'ensemble des douaniers

Les événements douane sur l'innovation

Un Webinaire "journée de l'innovation en douane" se tiendra le 21 novembre au Vitalys 

Ce webinaire vise à présenter les innovations de la douane et à les valoriser vis-à-vis de nos agents. Plus largement, son contenu pourrait être relayé auprès de nos partenaires et du grands publics.

Ce webinaire serait tourné depuis le Vitalys, qui a une charge symbolique importante en matière d'innovation puisqu'il héberge deux services très innovants (le SARC et le Pôle de science des données) ainsi que des services déconcentrés. 

Programme

  • Thème de la matinée : l'innovation au service de la LCF
  • Thème de l'après-midi : l'innovation au service de tous les métiers de la douane

Un Webinaire interactif, coanimé avec la DINUM, sur les start-ups d'Etat 

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